Classement ICPE : crucial mais chronophage, comment gagner du temps ?
Maxime Pinchard, responsable Conseil HSE chez Groupe CNPP, vous livre le secret pour gagner beaucoup de temps lors du classement ICPE de votre établissement !
Maxime Pinchard, responsable Conseil HSE chez Groupe CNPP, revient sur les enjeux du classement ICPE pour tout exploitant de site industriel, agricole ou logistique. Pourquoi, quand et comment réaliser ce classement ?
Il vous livre également le secret pour gagner du temps lors de cette étape cruciale pour vous !
Quels sont les principaux enjeux pour les industriels lorsqu’ils déterminent le classement ICPE de leurs établissements ?
MP - Le classement ICPE d’un site industriel, logistique ou agricole est une étape cruciale, que ce soit à son lancement ou au cours de sa vie. Ce classement repose sur des rubriques en lien avec les activités pratiquées et les substances employées sur le site, et sur des régimes réglementaires déterminés en fonctions des quantités de produits ou des volumes de production.
En fonction des résultats de ce classement, l’exploitant connaitra les procédures administratives qui lui incombent et pourra déterminer les textes réglementaires qui sont applicables à ses installations, et auxquels il devra se conformer lors de l’exploitation de l’établissement. Ces textes comportent des obligations organisationnelles, et la mise en place de moyens pour maîtriser les risques chroniques (pollutions) et accidentels.
S’agit-il donc d’un travail à faire lorsque les sites industriels sont créés ?
MP - Pas seulement ! Il est en effet indispensable à réaliser lors de la création d’un site, mais aussi tout au long de son existence.
En effet, les activités d’un site sont amenées à évoluer au cours de son existence, et ces évolutions peuvent entrainer une évolution de son classement ICPE dès lors que des activités ou des quantités de substances sont modifiées. Et qui dit évolution du classement, dit nouvelles réglementations applicables.
C’est pourquoi il est crucial de pouvoir modéliser l’évolution de son classement ICPE dès la planification d’un projet de modification, afin de pouvoir anticiper dans le pilotage des projets les prescriptions réglementaires qui peuvent être lourdes de conséquences, comme par exemple des modifications structurelles sur un bâtiment.
Finalement le classement ICPE vit donc au gré des évolutions des sites c’est bien cela ?
MP - Exactement !
À cela s’ajoute également les modifications de la nomenclature ICPE et de la réglementation elles-mêmes, qui sont susceptibles d’impacter le classement du site, et encore une fois des prescriptions réglementaires qui lui sont applicables.
C’est donc un travail conséquent pour l’exploitant d’un site ?
MP - Tout à fait. Et à cela s’ajoute le statut Seveso, qui s’appuie sur certaines rubriques ICPE liées aux substances dangereuses.
Cela représente des heures de travail, et bien souvent de nombreuses itérations dans le cadre de projets dont les hypothèses évoluent.
Maxime, je sens que c’est maintenant que vous allez nous parler de Class’IC car je commence à comprendre et à mesurer la complexité et les enjeux derrière ce sujet !
MP - Oui ! Nous sommes bien conscients que le temps est une ressource rare, et il était nécessaire de mettre au point une solution permettant à nos clients de déterminer leur classement ICPE et leur statut Seveso de façon rapide et fiable. Et c’est précisément le rôle de notre solution numérique Class’IC.
Class’IC permet d’une part d’automatiser son classement ICPE, et en particulier les calculs à réaliser vis-à-vis des rubriques 4xxx qui sont également en lien avec le statut Seveso, et d’autre part de disposer d’un outil toujours à jours, puisque Class’IC est systématiquement mis à jour lorsque la nomenclature ICPE évolue.
De quel gain de temps parle-t-on exactement ?
MP - La réalisation du classement passe de quelques jours de travail à quelques heures. A titre d’exemple, nous avons réalisé le test pour le classement de 5000 références produits dans les rubriques 4xxx, ce qui a pris environ 2 heures avec Class’IC. A la main, c’est un travail qui aurait pris plusieurs semaines.
Tout le travail qui consiste à chercher les rubriques applicables en fonction des mentions de danger, recalculer les quantités soumises à chaque rubrique, la détermination du statut Seveso y compris par règle des cumuls… est réalisé de façon automatique pas Class’IC.
Cela permet donc aussi de tester rapidement plusieurs configurations possibles en fonction des projets des industriels ?
MP - Tout à fait. Chaque utilisateur peut réaliser autant d’itérations qu’il le souhaite pour étudier par exemple l’impact des modifications qu’il planifie, qu’il s’agisse d’activités industrielles et agricoles ou de stockages sur des sites de production ou de logistique.
Depuis combien de temps Class’IC existe-t-il ? Et quelles sont les dernières évolutions qui ont été apportées ?
MP - Class’IC existe depuis 2015, soit dès la mise en application de la directive Seveso 3. Nous venons de sortir la nouvelle version Class’IC 3.0, un beau cadeau pour ses 10 ans !
Outre son ergonomie modernisée, Class’IC 3.0 intègre de nouvelles fonctionnalités, comme la création d’une base de données produits propre à l’utilisateur, permettant de gagner encore plus de temps, l’identification explicite des textes réglementaires applicables et le renvoi vers les versions consolidées de ces textes sur Sécuribase, notre outil de pilotage de conformité réglementaire, une aide à l’identification des textes relatifs au liquides inflammables… et d’autres fonctionnalités que nous vous invitons à tester !
Vous avez encore des évolutions prévues ?
MP - Bien sûr ! C’est un outil qui évolue en fonction des retours de la communauté des utilisateurs, nous nous efforçons donc de proposer des améliorations pour répondre au mieux à leurs attentes.
Class’IC continuera de se moderniser pour gagner toujours en souplesse d’utilisation, en ergonomie, tout en conservant ce qui fait sa force, comme le système d’import/export de données simple.
CNPP vous accompagne à chaque étape de la vie de votre ICPE, de sa création à son exploitation, notamment dans la constitution de vos dossiers ICPE ou le pilotage de votre installation.
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